MENTIONS LÉGALES
DU SITE
Engineer Concept
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Engineer Concept les présentes mentions légales.
Le site Engineer Concept est accessible à l’adresse suivante : www.engineer-concept.be/ (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES
En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
A. Editeur du site
Le site Engineer Concept est édité par : ENGINEER CONCEPT SRL
ayant son siège social à l’adresse suivante : Chaussée de Frasnes 8, 7911 Hacquegnies, Belgique
Numéro de TVA : BE 0749.636.388
Téléphone : +32 65 95 23 61
Adresse e-mail : [email protected]
ci-après » l’Éditeur «
B. Directeur de publication
Le Directeur de publication est : Jean-Antoine Avisse
Adresse e-mail de contact : [email protected]
ci-après » le Directeur de publication «
C. Hébergeur du site
Le site Engineer Concept est hébergé par : Tragg (Artur Hoogers)
dont le siège est situé à l’adresse suivante : 28 place de la République, Hergnies
Téléphone : +33 6 74 56 34 90
Adresse e-mail : [email protected]
ci-après » l’Hébergeur «
D. Créateur du site
Le site Engineer Concept a été créé par : Tragg (Artur Hoogers)
dont le siège est situé à l’adresse suivante : 28 place de la République, Hergnies
Téléphone : +33 6 74 56 34 90
Adresse e-mail : [email protected]
ci-après » Le créateur »
E. Utilisateurs
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Engineer Concept
ci-après les » Utilisateurs «
Le site Engineer Concept vous souhaite une excellente navigation !